Conditions Générales de Location : La location des œuvres est établie aux conditions du devis accepté par le client pour un prix et une durée initiale précisée dans le devis. Elle prend effet à la date de livraison des œuvres qui fait l’objet d’un bon de livraison accepté par le client. La location est formalisée par un contrat qui définit les modalités pratiques. La location est reconductible par tacite reconduction pour une durée standard de 3 mois sauf disposition différente souhaitée par le client et formalisée avec Eddy Panger. Le client peut interrompre son contrat pour une ou plusieurs œuvres avec un préavis d’un mois. A tout moment le client peut demander le changement d’une ou plusieurs œuvres. Ceci fera l’objet d’un avenant au contrat par mise à jour du devis en fonction des nouvelles œuvres, acceptées par le client, d’un nouveau bon de commande, puis de livraison. • Assurances : Les œuvres sont assurées tous risques par LARTISTE lors de leur présence chez le client. Une attestation est remise au client lors de la livraison. Si le client souhaite les déplacer sur un autre site, il doit en informer au préalable. • Paiement : Le paiement des locations s’effectue tous les mois. LARTISTE se réserve le droit de modifier les conditions générales et en informera ses clients par courrier. Le prix de l’œuvre est fixé au départ de la location (référentiel des œuvres livrées) et constitue la référence durant toute la durée de la location. Une caution est demandée à la livraison des oeuvres, correspondant à 3 mois de loyer. • Droit d’auteur – Image – Authentification : Toutes les œuvres sont réservées au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier. L’artiste reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi française. Sous réserves de dispositions différentes, seule est permise l’utilisation pour un usage privé. • Vos Garanties : Les œuvres que vous louez sont de qualité, réalisez selon vos attentes et choix ; une réalisation sur mesure et originale. • La Politique Tarifaire : Deux critères rentrent en compte dans le calcul de la prestation : la valeur de l’œuvre, le nombre d’œuvres et la durée de location. Afin de proposer des tarifs très compétitifs, nous prenons comme référence la valeur initiale d’achat de l’œuvre d’art. Ce loyer mensuel est fixé à 5% du prix de vente de l’œuvre, sous toutes ses techniques.

Eddy Panger - Sculpteur Plasticien - 06 89 32 71 53